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Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

Publié le jeudi 2 juillet 2015 à 02h49min

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Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

Le Conseil des ministres s’est tenu à Ouagadougou,
le mercredi 1er juillet 2015,
en séance ordinaire, de 9 H 00 mn à 13 H 30 mn,
sous la présidence de Son Excellence Monsieur Michel KAFANDO,
Président de la Transition, Président du Faso,
Président du Conseil des ministres.

Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour,
entendu des communications orales,
procédé à des nominations
et autorisé des missions à l’étranger.

I. DELIBERATIONS

I.1. AU TITRE DU PREMIER MINISTERE

Le Conseil a adopté deux (02) décrets.
Le premier décret porte approbation des statuts du Service national pour le développement (SND).
L’adoption de ce décret vise à conformer les statuts du Service national pour le développement (SND), aux dispositions du décret 2014-613/PRES/PM/MEF du 24 juillet 2014, portant statut général des Etablissements publics de l’Etat à caractère administratif (EPA).
Le second décret porte création, attribution, organisation et fonctionnement du Centre de facilitation des affaires (CEFA).
Ce centre a pour mission de faciliter les démarches administratives d’installation des investisseurs et de délivrance des licences d’affaires dans les zones des projets.
L’adoption de ce décret permet de rendre opérationnel le Centre de facilitation des affaires dans les Pôles de croissance.

I.2. AU TITRE DU MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES

Le Conseil a adopté six (06) rapports.
Le premier rapport est relatif au bilan d’exécution du Programme d’investissement public (PIP) 2014, au 31 décembre 2014.
Le bilan du PIP 2014 fait ressortir une dotation globale initiale des investissements de 860,283 milliards de francs CFA.
Les dépenses du Programme d’investissement public (PIP) se chiffrent à 476,058 milliards de francs CFA, soit un taux d’exécution financière global de 56,59%. Ce taux est en baisse de 22,08 points, par rapport à celui de 2013.
L’analyse du bilan d’exécution du PIP 2014 fait ressortir un taux d’exécution de 51,88% pour les ressources internes et 64,23% pour les ressources extérieures.
Le Conseil a instruit l’ensemble des ministres à prendre les mesures idoines pour une meilleure exécution des investissements publics.
Le deuxième rapport est relatif aux conclusions des travaux de la première session 2015 du Comité national de pilotage des Pôles de croissance (CNPPC).
Au terme des travaux, le CNPPC a formulé, entre autres, les recommandations suivantes :
-  mobiliser les partenaires techniques et financiers autour de la promotion des pôles de croissance ;
-  prendre des mesures pour pacifier les relations entre les entreprises et les populations des localités qui accueillent les projets de pôles de croissance afin de sécuriser les investissements ;
-  adopter une approche participative et inclusive dans l’élaboration et la mise en œuvre de la stratégie de promotion des produits de niche ;
-  systématiser la mise en œuvre des mesures de sauvegarde environnementales et sociales ;
-  accompagner les jeunes et les femmes promoteurs de projets sur les sites abritant les pôles de croissance.
Le Conseil a marqué son accord pour la mise en œuvre de ces recommandations, en vue de promouvoir les pôles de croissance et de booster la croissance économique dans la durée, conformément aux objectifs de la Stratégie de croissance accélérée et de développement durable (SCADD).
Le troisième rapport est relatif à l’affaire « General Nice International Mining (GNIM) » contre l’Etat burkinabè.
Il s’agit d’un différend entre l’Etat burkinabè et la Société « General Nice International Mining », sur le protocole d’accord signé en octobre 2010 entre les deux parties pour l’exploitation du gisement de manganèse de Tambao.
Le Conseil a marqué son accord pour la poursuite des négociations avec la société GNIM, en vue du règlement définitif de ce litige.
Le quatrième rapport est relatif au bilan de mise en œuvre des Guichets spéciaux de financement des acteurs du secteur informel et de l’entreprenariat féminin.
Le bilan fait ressortir, au titre du Guichet entreprenariat féminin, 516 associations féminines et 273 promotrices individuelles retenues dans les 13 régions pour un financement de quatre milliards cent six millions trois cent trois mille neuf cent cinquante et un (4 106 303 951) francs CFA.
Au titre du secteur informel, 273 associations ont bénéficié d’un financement de quatre milliards cent quatre-vingt-quatorze millions deux cent cinquante mille (4 194 250 000) francs CFA.
Plus de 1 600 promoteurs sont outillés en techniques de gestion.
Les signatures de conventions de financements entre les bénéficiaires et le Fonds burkinabè de développement économique et social sont en cours et un programme de décaissement est établi.
Le Conseil a instruit les ministres concernés à prendre les dispositions nécessaires pour une bonne exécution de l’opération spéciale de financement des Guichets d’appui à la promotion de l’entreprenariat féminin et des activités du secteur informel.
Le cinquième rapport est un décret portant règlementation générale des baux administratifs au Burkina Faso.
L’adoption de ce décret permet de combler les vides juridiques en la matière et d’assurer une meilleure gouvernance des baux administratifs au Burkina Faso.
Le sixième rapport est relatif aux résultats de l’appel d’offres pour la réalisation des travaux d’aménagement de 368 hectares en aval de la rive gauche du barrage de Soum dans la province du Bulkiemdé.
Le Conseil a marqué son accord pour l’attribution du marché au groupement CHAABANE/TSR-GTI pour un montant total de sept milliards deux cent vingt-trois millions six cent quatre-vingt-sept mille huit cent soixante-neuf (7 223 687 869) francs CFA TTC avec un délai d’exécution de dix-huit (18) mois hors hivernage.
Le financement est assuré par la Banque ouest africaine de développement (BOAD) et le budget de l’Etat gestion 2015, 2016 et 2017.

I.3. AU TITRE DU MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DES RESSOURCES HYDRAULIQUES, DE L’ASSAINISSEMENT ET DE LA SECURITE ALIMENTAIRE

Le Conseil a adopté un décret relatif aux Schémas directeurs d’aménagement et de gestion de l’eau (SDAGE) de l’espace de compétences des Agences de l’eau des Cascades et du Mouhoun.
Ces schémas visent à promouvoir le développement socio-économique du bassin en répondant aux besoins de l’ensemble des usagers de l’eau, tout en assurant la sauvegarde des équilibres écologiques.
L’adoption de ce décret permet la mise en œuvre de ces deux schémas, en vue de renforcer les instruments de protection, de gestion et de promotion de l’eau dans les bassins de la Comoé et du Mouhoun.

I.4. AU TITRE DU MINISTERE DES INFRASTRUCTURES, DU DESENCLAVEMENT ET DES TRANSPORTS

Le Conseil a adopté un décret portant approbation des statuts de l’Office national de sécurité routière (ONASER).
L’adoption de ce décret vise à conformer les statuts de l’Office national de sécurité routière (ONASER), aux dispositions du décret n° 2014-613/PRES/PM/MEF du 24 juillet 2014, portant statut général des Etablissements publics de l’Etat à caractère administratif (EPA).

I.5. AU TITRE DU MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS SECONDAIRE ET SUPERIEUR

Le Conseil a adopté un décret portant approbation de statuts du Centre national des manuels et fournitures scolaires (CENAMAFS).
L’adoption de ce décret vise à conformer les statuts du Centre national des manuels et fournitures scolaires (CENAMAFS), aux dispositions du décret 2014-613/PRES/PM/MEF du 24 juillet 2014, portant statut général des Etablissements publics de l’Etat à caractère administratif (EPA).

II. COMMUNICATIONS ORALES

II.1. Le Secrétaire général du Gouvernement et du Conseil des ministres a fait au Conseil le bilan de la visite d’amitié et de travail de Son Excellence Monsieur Yacouba Isaac ZIDA, du 20 au 28 juin 2015 en Chine Taïwan.
Au cours de son séjour, Son Excellence Monsieur le Premier ministre s’est entretenu avec son homologue taïwanais.
Il a, en outre, rencontré des investisseurs taïwanais et visité des infrastructures économiques et sociales.

II.2. le ministre de l’Agriculture, des ressources hydrauliques, de l’assainissement et de la sécurité alimentaire a fait au Conseil la situation de remplissage des retenues d’eau et barrages au 25 juin 2015.
Sur vingt et une (21) retenues d’eau régulièrement suivies, on enregistre les résultats suivants :
-  une retenue d’eau présente un taux de remplissage supérieur à 100% ;
-  deux (02) retenues d’eau présentent un taux de remplissage compris entre 75% et 100% ;
-  trois (03) retenues d’eau présentent un taux de remplissage compris entre 50% et 75% ;
-  trois (03) autres retenues d’eau présentent un taux de remplissage compris entre 25% et 50% ;
-  onze (11) retenues d’eau présentent un taux de remplissage de 25% au plus.
Le ministre de l’Agriculture, des ressources hydrauliques, de l’assainissement et de la sécurité alimentaire a, par ailleurs, fait au conseil la situation de la campagne agricole au 29 juin 2015.
Il ressort, d’une manière générale, une répartition irrégulière des pluies dans le temps et dans l’espace sur l’ensemble du territoire. La campagne agricole est jugée passable dans la quasi-totalité des provinces et son installation définitive est prévue au cours de la première décade du mois de juillet.

III. NOMINATIONS

III.1. NOMINATIONS DANS LES FONCTIONS INDIVIDUELLES

A. AU TITRE DU MINISTERE DE LA JUSTICE, DES DROITS HUMAINS ET DE LA PROMOTION CIVIQUE

-  Monsieur Niongui Henri PARE, Mle 238 097 K, Greffier en chef, 1ère classe, 1er échelon, est nommé Greffier en chef du Tribunal de grande instance de Léo, cumulativement Greffier en chef du Tribunal administratif de Léo.

B. AU TITRE DU MINISTERE DE L’ADMINISTRATION TERRITORIALE, DE LA DECENTRALISATION ET DE LA SECURITE

-  Monsieur Adama Serge ILBOUDO, Mle 27 550 L, Commissaire de police, est nommé Directeur des transmissions et de l’informatique à la Direction générale de la Police nationale ;
-  Monsieur Koudtiga Pierre NITIEMA, Mle 24 487 X, Commissaire principal de police, est nommé Directeur provincial de la Police nationale de l’Oudalan.

C. AU TITRE DU MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES

-  Madame Aminata TOU/NANA, Mle 119 324 C, Administrateur des services financiers, 1ère classe, 4ème échelon, est nommée Directrice de la programmation budgétaire.

D. AU TITRE DU MINISTERE DES INFRASTRUCTURES, DU DESENCLAVEMENT ET DES TRANSPORTS

-  Monsieur Mamadou OUATTARA, Mle 52 178 U, Inspecteur du Trésor, 1ère classe, 4ème échelon, est nommé Directeur général de l’Office national de sécurité routière (ONASER) ;
-  Monsieur Moumouni ILBOUDO, Mle 216 124 W, Ingénieur en génie civil, 1ère classe, 2ème échelon, est nommé Directeur du désenclavement et de l’appui aux collectivités territoriales à la Direction générale du désenclavement rural (DGDR).

E. AU TITRE DU MINISTERE DE LA PROMOTION DE LA FEMME ET DU GENRE

-  Monsieur Koudraogo KABORE, Mle 97 967 P, Conseiller des affaires étrangères, 1ère classe, 2ème échelon, est nommé Chef du département d’Appui institutionnel et de renforcement des capacités du Secrétariat permanent du Conseil national pour la promotion du genre.

Le Ministre de la Communication,
Chargé des Relations avec le Conseil
National de la Transition,
Porte-parole du Gouvernement

T. Frédéric A.K. NIKIEMA

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Vos commentaires

  • Le 1er juillet 2015 à 21:30, par sirabouré En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

    POURQUOI L ÉVÉNEMENT IMPORTANT DE LA SEMAINE N EST PAS ÉVOQUÉ DANS LE CONSEIL DES MINISTRE ? TENTATIVE D ARRESTATION DU PREMIER MINISTRE ET MUTINERIE AU RSP. C EST IMPORTANT CES DEUX EVÉNEMENTS POUR LE PEUPLE.

  • Le 1er juillet 2015 à 21:32, par Ancien de la DPB En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

    Félicitation à MMe TOU, enfin une vraie technicienne à la tête de la Direction.
    Conseils :
    - essaies d’être le plus impartiale possible dans les imputations de dossiers et mets fin aux imputations des dossiers par affinités (toujours les mêmes agents qui partent en mission comme si les autres n’étaient que des tocards) ;
    - mets fin aussi au système lèche-cul ( encourager les agents à dénigrer leurs collègues afin d’avoir les faveurs du supérieur).

    BONNE CHANCE A TOI, IL N’EST JAMAIS TROP TARD, MÊME A 3 MOIS DE LA FIN DE LA TRANSITION TU AS BEAUCOUP A DONNER.

    un ancien de la DPB

  • Le 1er juillet 2015 à 23:21, par koussemadi En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

    Pour quant le changement à l’UK ? Là raigne l’incompétence. Quelqu’un avait dit gouvernace laisse guidon

  • Le 2 juillet 2015 à 00:25, par TOGSSE En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

    Pauvre comme conseil mais c’est normal. Attention à tous les premiers responsables car nous tombons dans une situation ou on dirait qu’on n a dit de piller car la transition tire à sa fin. Messieurs les ministres ouvrez l’œil sinon ça sera sous votre gestion.

  • Le 2 juillet 2015 à 03:01, par Maam Lawooto En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

    Bonjour tout le Monde, que Le Tout Puissant assiste le Burkina Faso. Le gouvernement de la Transition a t-Il vraiment un programme ?Bref:chaque CR du Conseil des Ministres,me appelle le Programme Politique du Son Excellence Le President Blaise Compaore. Qui peu dire mieux.
    Aaaaah !!!! Nous les Africains !Pourquoi ne pas ,repenser notre systeme development. Felicitations a L’Asie.
    Que Dieu assiste l’Afrique.

  • Le 2 juillet 2015 à 06:31, par tlow En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

    Ministère des finances faite payer les factures de 2014 aux commerçants qui n’ont que trop attendu. Les ministères concernés rejettent la responsabilité sur vous ils attendent une autorisation de votre part semble t’il .

  • Le 2 juillet 2015 à 06:40, par lewang En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

    Tu as raison mon frère. Ministère des finances ou du budget même gangrène .les accords sont signés les promesses faites mais rien dans ces ministères n’avance. Comment relancer l’économie des femmes si certaines ont leur dossiers bloqués depuis 2014 sous prétexte qu’il n’y a pas d’argent ? Ces commerçants sont ils plus riches que l’état ?

  • Le 2 juillet 2015 à 07:54 En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

    Le MADTS semble oublier les agents des collectivités territoriales qui n’ont pas encore bénéficié des mesures sociales de mars 2014. Alors que les fonctionnaires de l’Etat ont déjà oublié qu’ils en ont bénéficiés, ceux des mairies attendent toujours et ça fait déjà 18 mois d’arriérées qui leurs sont dûs. A quand la mise en application de ces mesures sociales ?

  • Le 2 juillet 2015 à 08:07, par lewang En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

    Quelqu’un aurait il utiliser mon pseudo"lewang" pour des intentions inavouées ? pourtant je l’utilise depuis le début de ce forum des internautes ! les modérateurs n’ont pas de mécanisme pour bloquer ce gnre d’usurpation et d’intrusion ? je pense que le message a été envoyé par le meme "premier internaute" pour se soutenir. C’est dommage et les modérateurs devraient bloquer cette façon de faire puisque que vous connaissez les sources de l’envoie. Où bien ce qui vous intéresse c’est la participation à votre forum seulement ?

  • Le 2 juillet 2015 à 09:51, par patriote En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

    nous attendons la réaction de Madame la DRH/MFPTSS sur le renforcement des capacités des agents de son département.

  • Le 2 juillet 2015 à 10:18, par wendyellé En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

    internaute n°5 respect ! depuis plus de quatre ans mais aucune formation continue.un agent sans formation continue est un poison pour les usagers. nous vous prions Madame la DRH du Ministère de la Fonction Publique de se pencher sur le renforcement des agents gage d’une administration plus moderne et plus dynamique.

  • Le 2 juillet 2015 à 10:32, par wendyellé En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

    internaute n°5 respect ! depuis plus de quatre ans mais aucune formation continue.un agent sans formation continue est un poison pour les usagers. nous vous prions Madame la DRH du Ministère de la Fonction Publique de se pencher sur le renforcement des agents gage d’une administration plus moderne et plus dynamique.

  • Le 2 juillet 2015 à 11:37 En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

    Pour le conseil des n’a pas fait cas de la rencontre du PM avec les ressortissants burkinabè en Taïwan ? pourquoi le ministre de la défense n’a pas évoqué la situation avec le RSP, chose qui constitue l’actualité principale de la semaine ?
    je sens ce gouvernement est au bout du roulot

  • Le 2 juillet 2015 à 11:44 En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

    Pourquoi le conseil des ministres n’a pas fait cas de la rencontre du PM avec les ressortissants burkinabè en Taïwan lors de sa balade ? pourquoi le ministre de la défense n’a pas évoqué la situation avec le RSP, chose qui constitue l’actualité principale de la semaine ?
    je sens ce gouvernement est au bout du roulot

  • Le 2 juillet 2015 à 17:41, par RCK En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

    Félicitation à la nouvelle DIRECTRICE DE LA PROGRAMMATION BUDGETAIRE. Internaute N°2 a déjà tout dit. N’encourages pas les affairés et les pkapkato sans payer qui viendront te raconter des choses sur les collègues afin d’avoir tes faveurs comme ce fût le cas avec l’ancienne ; et du courage avec tes chefs de service effrontés et affairistes. Dorénavant tous les dossiers seront imputés de manière impartiale et non par réseau d’amitié ou par degré de soumission au chef ou par degré de lèchage du cul du chef. BONNE CHANCE A TOI. QU’ALLAH GUIDE TES PAS ET T’APPORTE AUTANT D’INSPIRATION ET DE PROTECTION ; AMIN

  • Le 2 juillet 2015 à 19:24, par Etudiant En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

    Internaute n°3 KOUSSEMADI. il n’ya pas d’incompétence à l’UK.Il ya plutot la bonne gouvernance et l’écoute des préocupations de nous les étudiants partant de là les differentes composantes de la communauté universitaire.les activités académiques et pédagogiques se déroulent normalement comme il se doit.Les gens comme vous , ne vous retrouvez pas dans la bonne gouvernance entamer par les autorités du pays et des dirigeants de l’UK.Vous étiez habitué à la gabégie et au bafouillement des droits de nous les étudiants et du personnel d’en suis convaincu, vous nous negligiez.la nouvelle gouvernance instaurée par les nouvelles autorités universitaires mettent en avant la formation des étudiants et non la dilapidation des deniers publics comme vous en faisiez.

  • Le 3 juillet 2015 à 13:11, par Moukila En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

    Bonjour,
    Je voudrais attirer l’attention de Monsieur le Ministre de la Jeunesse, de la Formation Professionnelle et de l’Emploi quant au comportement de son Directeur Général des Etudes et des Statistiques Sectorielles (DGESS), LINGANI Hugues Christian. Ce dernier, depuis son arrivée au ministère en 2012, n’a jamais voulu collaborer avec ses collègues DG.
    Il avait réussi à convaincre les ex-ministres Achille TAPSOBA et Emile DIALLA à limoger certains DG, qu’ils ont par la suite regrettés. Un gars très zélé et qui pense qu’il est plus intelligent que tout le monde. Vomi par son ministère d’origine (MEF), il vient semer le désordre au MJFPE.
    Son manque de collaboration avec ses collègues DG ne permet pas une bonne vision et orientation du ministère, surtout quand on sait que la DGESS est la cheville ouvrière de tout département ministériel.
    On a l’impression qu’il est en train d’induire le Ministre DEMBELE dans l’erreur. Son comportement arrogant est connu de tous, mais le ministre ne bronche, encore moins le SG. Ou bien c’est la compétence qui manque ou quoi ????????
    Monsieur DEMBELE, comme vous avez l’habitude de dire que le gouvernement de la transition est en train de tracer les sillons pour le gouvernement à venir, pour le MJFPE, le plus important sillon à tracer consiste à lui trouver un autre DGESS qui pourra favoriser un bon climat de travail.
    Vous pouvez sonder les responsables des structures du ministère ou même les collaborateurs directs de votre DGESS, vous comprendrez davantage.

  • Le 3 juillet 2015 à 13:14, par waro En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

    Felicitation à mme TOU

  • Le 4 juillet 2015 à 10:26, par moussa En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

    ah oui, plus rien ne sera comme avant

  • Le 9 juillet 2015 à 21:48, par Wousgo Baraka En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du1er juillet 2015

    Mon cher N°17 Moukila !! laisse le Directeur Général, LINGANI Hugues Christian tranquille car ce qui compte ce n’est pas son comportement mais plutôt ce qu’il donne comme résultat. Tu peux au moins citer les DG que tu prétends dire qu’il ne veut pas collaborer avec. Ça ce voit que tu ne connais pas une DGESS ! Une DGESS ça travail en collaboration avec les autres directions sans lesquels, elle n’aura aucun résultat. Moi je le connais pour avoir travaillé avec lui sous le Ministre Achille TAPSOBA ! C’est un homme juste envers lui-même et les autres puis de surcroit un grand travailleur ! Pour ça, ce n’est pas le Ministre Emile DIALLA qui dira le contraire.
    Il fait ses preuves à son poste malgré que tu le trouves très zélé par rapport à toi. Aussi, si tu dis qu’il pense qu’il est plus intelligent que tout le monde, c’est que tu reconnais qu’il est très bon. Et c’est bien le genre de gars que n’importe lequel Ministre voudrais avoir au poste de sa DGESS. Monsieur le Ministre DEMBLE soyez en rassurer. Il a les qualifications et les compétences qu’il faut. Même son ministère d’origine (MEF), le sait puisqu’il y a étais un bon cadre d’où d’ailleurs ce qui lui a valu sa nomination de Chef de service avant de rejoindre le MJFPE.
    Bref !!! Monsieur le Ministre DEMBELE est un bon avocat et saura reconnaitre son talent ! Je dirai même c’est un pilier sur lequel il aurait dû s’appuyer très tôt pour maîtriser son secteur au lieu de d’écouter certains incompétents que nous connaissons tous !!! LINGANI Hugues là, je le connais, ce n’est pas ton camarade !! C’est un professionnel, l’avenir nous le dira. Il faut quitter dans ça là, il fait son travail et son équipe devrait en être fière. Avec des moyens modestes ils ont fait beaucoup de choses et on reconnait maintenant qu’il y a une Direction de la planification au MJFPE. C’est ça qui te dérange mais on va faire comment ?
    Vas-y DGESS LINGANI, nous ont tes collègues on te soutien et te félicite toi ainsi que toute ton équipe !

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