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SCANNERS DE L’HOPITAL YALGADO : L’Administration piégée ?

Publié le vendredi 7 novembre 2008 à 01h23min

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Le Cercle d’éveil (CEDEV), dans cette réaction à un écrit du Directeur général de l’hôpital Yalgado dénonçant les incompétences de la société chargée d’entretenir les scanners de l’hôpital, se demande si l’Administration n’a pas été prise à son propre piège, celui de signer les contrats avec des cahiers des charges sans grande rigueur.

En tant qu’association vouée à la défense des droits humains et sociaux, nous sommes sensible à votre cri du cœur concernant la situation dans laquelle se trouve une partie du service d’imagerie du CHU Yalgado-Ouédraogo de Ouagadougou, du fait de la défaillance de l’un de vos fournisseurs et prestataires de service. Nous le sommes d’autant plus qu’il s’agit ici du droit à la santé, et donc de la vie de nos concitoyens, qui ne devraient jamais avoir à subir les contrecoups de turpitudes dont ils ne sont pas responsables.

Mais nous devons aussi reconnaître que nous sommes surpris que vous en soyez réduit à un cri du cœur pour résoudre un problème de cette nature et de cette gravité, ce qui donne une image assez juste de l’impuissance où se trouve votre établissement devant un fournisseur qu’elle a pourtant agréé au point de lui octroyer, et sur appel d’offres, “75 % des appareils d’imagerie“ du centre hospitalier. Nous sommes plutôt d’avis, Monsieur le Directeur Général, qu’en pareille circonstance, c’est moins le cœur qu’il faut faire pleurer publiquement que la raison qu’il convient de mobiliser de toute urgence et avec la plus grande énergie.

Qui achète du prix utilise du prix !

Dans un premier temps, cette raison vous impose de retourner contre vous-même (en l’occurrence, l’établissement que vous dirigez et dont vous assumez le passif, à raison de la continuité de service) sa force critique pour essayer de déterminer si vous n’êtes pas à l’origine des problèmes que vous rencontrez. Autrement dit, en revenir à cet appel d’offres et à la formulation du cahier des charges médico-techniques, notamment au regard de la garantie constructeur, d’une éventuelle garantie commerciale du représentant, du protocole de service après-vente et/ou de maintenance, des conditions de formation et de prise en main des équipements par vos techniciens, de l’environnement dans lequel doit normalement fonctionner ces équipements (électricité, chaleur, hygrométrie…), des conditions générales et particulières d’achat, ou encore de la constitution du premier stock de pièces détachées.

Vous êtes le seul à disposer de tous ces détails, mais quelque chose nous laisse penser que cet appel d’offres, comme bien d’autres, doit être silencieux sur tous ces points, ou du moins tellement évasif qu’il autorise tous les contournements et toutes les approximations. Vous n’êtes pas sans savoir, Monsieur le Directeur Général, que tous ces points sont souvent de nature à gonfler l’offre de prix du soumissionnaire, qui finit par ne plus pouvoir passer sous les fourches caudines du moins-disant, qui reste, à nos yeux, un critère délétère en matière de santé publique. Qui achète du prix utilise du prix, et nous savons tous qu’on ne détecte pas une tumeur cancéreuse avec un bon prix, mais avec un scanner de qualité, installé dans un environnement aux normes, mis en œuvre par du personnel qualifié et formé, et entretenu par des prestataires agréés par le constructeur et disposant d’un minimum d’outils et de pièces d’origine.

Tant que vos appels d’offres n’atteindront pas une précision chirurgicale sur tous ces points, vous ne parviendrez pas à écarter les soumissionnaires, certes nantis financièrement, mais totalement incompétents à délivrer le service pour lequel ils ont été agréés. La santé n’est pas un commerce comme les autres, et il vous appartient de trouver, en interne, les parades pour tenir à distance tous ces commerçants et partant protéger les patients que nous sommes de leur amour démesuré pour l’argent. La tâche est immense si on en juge par l’état d’autres services de votre centre hospitalier, en particulier au service d’hémodialyse où il semble que le parc de générateurs soit aussi dans un état très critique.

Mieux vaut prévenir que guérir !

Il faut aussi que vous en reveniez, Monsieur le Directeur Général, aux conditions dans lesquelles ce marché a été attribué et sanctionné par le contrat dont vous donnez référence. Outre le critère du moins-disant qui a dû être appliqué, vos services étaient dans l’obligation de procéder à certaines vérifications concernant le soumissionnaire retenu, en particulier, sa capacité financière et sa solvabilité, ses références, ses compétences techniques (outillage et techniciens), ses agréments auprès du constructeur.

Eu égard aux milliards en jeu dans un tel investissement, aux antécédents de votre fournisseur défaillant (voir CHU Sanou-Souro de Bobo-Dioulasso en 2005), mais surtout au fait qu’il s’agit ni plus ni moins que de la vie des gens, nous dirions que c’était une précaution élémentaire, qui pouvait parfaitement mobiliser d’autres services de l’État plus habilités à réaliser des enquêtes approfondies ! Mieux vaut prévenir que guérir, dit l’adage, et c’est un adage qu’aucun médecin ne devrait ignorer… Vos services ont-ils donc pris la peine de constater, en particulier par une mission à Abidjan (pour un budget de quelques centaines de milliers de francs), la véracité des déclarations faites par votre fournisseur défaillant ? Lui ont-ils demandé son organigramme fonctionnel, la liste de son personnel et de ses agréments techniques, les attestations de stage ou de formation en usine auprès du constructeur, l’état de son stock en pièces détachées ? De même, ont-ils seulement vérifié que votre fournisseur défaillant est bien “représentant exclusif“ du groupe General Electric ?

Car notre pays, notre continent même, regorge de commerçants qui se prétendent “représentant exclusif“, “distributeur agréé“, “revendeur autorisé“, alors que si vous interrogez les groupes titulaires des marques concernées, ceux-ci ne connaissent pas même le nom de ces prétendus représentants exclusifs, distributeurs agréés ou revendeurs autorisés, qui, pour l’essentiel, se fournissent auprès d’intermédiaires complaisants au Moyen-Orient, en Europe ou en Asie. Jusqu’à plus ample informé, il est en tout cas certain que votre fournisseur défaillant ne peut pas être “représentant exclusif“ de General Electric au Burkina Faso et que s’il tient une quelconque représentation du groupe GE, cela ne peut concerner que la filiale GE Healthcare, dont le siège mondial est situé en Angleterre (Monsieur Mark Vachon, President and CEO Global Diagnostic Imaging GE Healthcare, Pollards Wood, Nightingales Lane, Chalfont St. Giles, HP8 4SP, United Kingdom).

En effet, GE est un conglomérat de sociétés, et au moins pour ce qui concerne GE Appliances et GE Lighting, la distribution non exclusive au Burkina Faso en revient à une société de la place, certes étonnemment silencieuse, voire muette au sujet de la carte commerciale qu’elle détient, mais qui est bien répertoriée par le groupe de Fairfield, le siège social de GE aux États-Unis. Sans préjuger de rien, il est fort possible que les difficultés que vous rencontrez avec votre fournisseur défaillant proviennent tout simplement de la non-transparence de ses relations avec son intermédiaire ou avec la filiale GE Healthcare. Peut-être, et toujours à titre d’hypothèse, son compte courant auprès de son intermédiaire ou de la filiale GE Healthcare est-il tout aussi simplement à découvert et ne lui permet plus, faute de moyens financiers, d’honorer ses engagements vis-à-vis de votre établissement, y compris avec l’avance que vous avez versée sans prendre aucune des sûretés possibles.

Mais si tel est le cas, la simple vérification du mandat de représentant de votre fournisseur défaillant auprès de la filiale GE Healthcare vous aurait évité de tomber dans ce piège et vous aurait peut-être donné des solutions alternatives. Par ailleurs, et toujours à supposer que vous ignoriez l’existence de la filiale GE Healthcare, il vous suffisait de prendre langue avec le service économique de l’ambassade des États-Unis, directement ou par l’intermédiaire de notre ministère des Affaires étrangères, pour obtenir sans délais les coordonnées de cette filiale et le nom du responsable du département Europe, Moyen-Orient, Afrique (Sébastien Duchamp - GE Healthcare, Europe and Asia, fixe : +331-30-70-57-10, mobile : +336-73-19-59-64 et adresse mail : Sebastien.Duchamp@ge.com).

Le CHU a-t-il des penchants masochistes ? Par ailleurs, Monsieur le Directeur Général, une marque est une chose précieuse, qui requiert de la part de son titulaire, en l’occurrence le groupe GE, des investissements considérables et sur une très longue durée. Il n’est pas juste de votre part de ternir cette marque alors que, de facto, vous ne vous êtes pas adressé directement à elle pour l’équipement de votre établissement et que vous avez préféré, pour des raisons qui vous regardent (ou plutôt qui regardaient vos prédécesseurs), un intermédiaire basé en Côte d’Ivoire. De ce point de vue, votre courrier est même curieusement ambigu, puisqu’il s’adresse à votre fournisseur défaillant tout en prenant à témoin le groupe GE des traumatismes que celui-là inflige à la marque et aux produits GE. C’est là une contorsion d’esprit dont nous ne comprenons pas la motivation profonde !

N’était-il pas plus simple, et pourquoi ne pas l’avoir fait sans recours à une lettre ouverte, d’adresser un courrier à la direction de la filiale GE Healthcare pour lui exposer vos difficultés (qui ne datent pas d’hier), lui demander son intervention, pour solliciter la mise en œuvre d’une éventuelle garantie constructeur, ou encore acheter directement auprès de celle-ci (et avec garantie de livraison) les pièces détachées dont vous avez besoin, à charge pour votre fournisseur défaillant d’en assurer la pose, s’il en a jamais eu la capacité ? Peut-être que si vous l’aviez fait, seriez-vous en mesure aujourd’hui de savoir si votre fournisseur défaillant a bien procédé, avec l’avance de 50 % prélevée sur les deniers publics en violation de la loi, à la commande des pièces nécessaires à la réparation de vos scanners, et peut-être auriez-vous une idée plus précise de la date à laquelle cette réparation pourrait avoir lieu !

Mais quelle position stratégique occupe donc ce fournisseur défaillant pour que vous preniez le risque, en tant qu’administrateur du plus grand établissement de santé publique de ce pays, d’enfreindre à ce point la loi pour finalement venir au-devant de ses manquements et pour ainsi dire couvrir publiquement son irresponsabilité ? On imagine le pire, et on espère pour vous que ce n’est pas le cas… La situation que vous décrivez et les moyens que vous mobilisez pour y remédier sont d’autant plus troublants que vous avouez vous-même que votre fournisseur défaillant n’en est pas à son premier “coup“, puisqu’en 2005 déjà, vous lui avez accordé votre confiance pour la fourniture d’une “table télécommandée numérisée de marque GE“ et que celle-ci n’a fonctionné que 10 mois sur 26.

Sauf à supposer que les établissements que vous dirigez souffrent chroniquement de penchants masochistes, il doit y avoir de bonnes raisons (a priori internes ou supérieures…) pour que ces établissements conservent ladite société ivoirienne au rang de fournisseur privilégié, malgré les turpitudes qui accompagnent systématiquement la mise en œuvre de ses contrats de fournitures et de prestations. Et que l’on ne nous raconte pas que c’est par fidélité à la marque GE, car il y a dans le monde, en Afrique et au Burkina Faso même, nombre de sociétés concurrentes dont le matériel d’imagerie vaut celui de GE Healthcare.

Qui donc a peur de vider l’abcès ?

Plutôt que de porter la chose sur la place publique, et très certainement d’une manière incomplète et partiale, vous semblez totalement négliger les recours contentieux comme si notre pays ne disposait pas d’un arsenal judiciaire en mesure de contraindre une société à honorer ses engagements dans le cadre de l’exécution d’un contrat public. Car les manquements que vous stigmatisez de la part de votre fournisseur défaillant sont autant d’entorses à des engagements contractuels, qui tombent tous sous la compétence des dispositifs de notre droit et de ses multiples recours.

Pour faire vite, et sans connaître le fond de ce dossier, pourquoi ne pas faire constater les manquements de votre fournisseur défaillant, pourquoi ne pas le contraindre judiciairement à exécuter le contrat, et à défaut, pourquoi ne pas demander la résolution judiciaire de celui-ci avec tous les dommages et intérêts que vous voulez ? Ce qui suppose que vous soyez en mesure de remplacer séance tenante votre fournisseur défaillant, ce à quoi la filiale GE Healthcare peut sans doute vous aider, et plus vite que vous ne le pensez… De même, et toujours à titre d’hypothèse, si vous avez été réellement abusé et que des documents faux ou erronés vous ont été transmis, notamment sur la qualité de représentant exclusif de votre fournisseur défaillant, pourquoi ne pas faire requérir une qualification pénale, y compris en sollicitant à titre de partie lésée le groupe GE ?

Là encore, les voies de recours que vous écartez laissent tout simplement à penser que vous n’avez pas vraiment intérêt à ce que s’ouvre un débat contradictoire sur les tenants et les aboutissants de la situation que vous connaissez et que vous préférez la pression de l’opinion publique parce que celle-ci exonère tout le monde de justifications et d’explications auxquelles vos patients auraient pourtant droit, du moins s’ils ne sont pas morts faute d’avoir subi leur séance de scanner GE… Mais s’il n’y a rien à cacher, et que ce dossier épineux ne met pas en situation délicate nous ne savons qui ou quel service de l’État que vous voudriez ménager, c’est pourtant l’occasion de vider l’abcès et de débarrasser les établissements de santé publique du Burkina Faso d’un fournisseur nuisible. Là encore, Monsieur le Directeur Général, nous vous regardons…

Des yeux pour voir ou pour pleurer ?

Pour finir, votre lettre et la situation calamiteuse à laquelle elle fait référence traduisent tout simplement la situation non moins calamiteuse dans laquelle se trouve l’ensemble des marchés publics, en particulier dans le domaine de la santé. Sans s’appesantir sur le sacro-saint critère du moins-disant, qui revient à faire tomber tous ces marchés dans l’escarcelle de commerçants purs et durs, dont la seule compétence ne sera jamais que de vendre du prix et rien que du prix, il faut revoir de fond en comble la rédaction des cahiers des charges médico-techniques, qui restent succincts, imprécis et incomplets.

On a même l’impression que ces cahiers des charges ne sont pas là pour décrire les équipements nécessaires et leur environnement de fonctionnement optimal, mais bien davantage pour rentrer dans une enveloppe budgétaire qui permette à quelques commerçants autorisés de se chamailler sur les bons prix, puis à livrer tout et n’importe quoi, ou n’importe comment quand il s’agit de marques ou de matériel de référence. En clair, plus ces cahiers des charges seront détaillés, précis, complets, et surtout rédigés par une équipe d’experts polyvalents et indépendants (un médecin ne connaît pas nécessairement l’environnement électrique requis par un scanner, qui en l’absence de protection spécifique court de grands risques, lesquels ne sont couverts par aucune garantie constructeur et dont la réparation incombe finalement… au client !), plus les offres seront le fait de soumissionnaires compétents, consciencieux et responsables des équipements qu’ils livrent et des services obligés qui les accompagnent.

De même, lors d’investissements aussi lourds, ces cahiers des charges doivent impliquer les constructeurs eux-mêmes autant pour la certification des équipements livrés que pour les procédures de maintenance, et imposer de ne travailler qu’avec des sociétés ayant un agrément technico-commercial de la part des maisons-mères, ce qui placera tous les constructeurs devant leur responsabilité et les incitera à donner leur marque en représentation à de vrais professionnels, en écartant définitivement les commerçants (ce qui risque de provoquer une émeute, nous vous le concédons, tant les relais internes de ceux-ci vivent de ce commerce malveillant où la santé de vos patients ne trouve jamais son compte !). Nous ne doutons pas, Monsieur le Directeur Général, que le chemin soit long, en particulier dans votre établissement, pour arriver à ce résultat, mais si vous voulez que la mésaventure que vous connaissez avec les scanners ne se répète plus, la seule solution est de trier un peu mieux vos fournisseurs et de bannir de vos relations avec eux l’affairisme et le laxisme ambiants.

Dans ce combat-là, vous pouvez compter sur le soutien de notre Cercle pour rendre publics vos efforts et vos résultats. Quant aux marques internationales, en particulier celles du groupe GE, il leur appartient de faire le ménage dans leurs écuries et de cesser de fermer les yeux sur des pratiques de pseudo-représentation qui nuisent à leur intégrité et à leur notoriété auprès du grand public. Pourquoi perdre en Afrique ce qu’elles mettent tant de temps et d’argent à construire en Europe ou aux États-Unis ? Pour quelques conteneurs dont la consolidation de leurs chiffres d’affaires n’a même pas besoin ? Pourquoi cautionner des pratiques de prix bas qui finissent par ravaler leurs produits au rang de sous-produits, sans garantie ni certification ?

Comment donner ses produits à distribuer à un commerçant sans contrôler l’état de son fonds de commerce et de son achalandage, sans vérifier que ses aptitudes marketing sont au niveau de la marque, sans exiger la formation en usine des techniciens qui doivent intervenir sur le matériel, et même sans imposer une campagne de lancement, de mise en place ou de siglage ? Si le groupe GE peut encore se payer ce luxe et cette indifférence au Burkina Faso, et continuer à travailler dans l’ombre comme si ce groupe international avait honte de ses propres marques ou qu’il prenait plaisir à les laisser mutiler, qu’il ne vienne pas un jour nous demander, à nous consommateurs ou patients de ce pays, de lui tendre un mouchoir.

Car il en va des choix des fournisseurs du CHU Yalgado-Ouédraogo comme des choix des représentants du groupe GE, ou l’on cède aux sirènes de la facilité, ou de l’argent facile, c’est selon ; ou l’on sait dire non — ce qui est la première dignité de l’homme — pour ne travailler qu’avec des collaborateurs et des partenaires compétents, intègres et pour lesquels vendre et acheter n’est pas un absolu qui s’égrène en un long chapelet de villas, bijoux et voitures de luxe, mais simplement la condition d’un échange équitable. Au fond, Monsieur le Directeur Général, au nom de tous ces consommateurs et de tous ces patients lésés, abusés et peut-être déjà morts…, nous vous posons, à vous-même comme à Monsieur le Président du groupe General Electric, la même question : avez-vous des yeux pour voir ou pour pleurer ?

Pour le CEDEV Evariste Faustin KONSIMBO Tél : 50 30 42 84

Le Pays

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