I. DELIBERATIONS

1.1. AU TITRE DU MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L’HYDRAULIQUE ET DES RESSOURCES HALIEUTIQUES

Le Conseil a examiné et adopté deux décrets portant respectivement organisation, composition et fonctionnement du Comité national du CILSS (CONA/CILSS) et nomination d’un administrateur représentant l’Etat au conseil d’administration du Bureau national des sols.

Le premier décret porte organisation, composition et fonctionnement du Comité national du CILSS (CONA/CILSS).

Son adoption tient compte de la réorganisation du mandat assigné au CILSS par la 14 è conférence des chefs d’Etat tenue à Nouakchott, en Mauritanie, en janvier 2004.

Le second décret nomme M. Baobsom Dominique KISSOU , Mle 21 331 L , ingénieur d’élevage, membre dudit conseil.

1.2. AU TITRE DU MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES

Le Conseil a examiné et adopté cinq (05) rapports.

Au titre du premier rapport, le Conseil a examiné les résultats des travaux de dépouillement pour la désignation de bureaux privés en vue de l’exécution du Programme de développement rural durable (PDRD).

Dans le souci d’améliorer les retombées des programmes de développement rural durable dans les régions du Nord et du Centre-Nord, le gouvernement a décidé de lancer un appel à concurrence.

Les bureaux suivants ont été retenus au regard des différents lots :

Lot I : la structuration paysanne dans le Passoré/Zondoma : Expertise pour le développement du Sahel (EDS) pour un montant de cent quarante six millions cinq cent quarante quatre mille (146 544 000) F CFA TTC pour une période de trois (03) ans ;

Lot 2 : l’intensification agricole dans le Passoré/Zondoma : Groupe de recherche et d’action pour le développement (GRAD) Consulting pour un montant total de deux cent quarante quatre millions, trois cent quatre vingt neuf millions, huit cents (244 389 800) F CFA TTC pour une période de trois (03) ans ;

Lot 3 : la structuration paysanne dans le Yatenga/Lorum : Etude et développement rural/Association vaincre la pauvreté (EDR/AVP) pour un montant total de deux cent vingt sept millions sept cent vingt six mille sept cents quatre vingt quatre (227 726 784) F CFA TTC pour une période de trois (03) ans ;

Lot 4 : l’intensification agricole dans le Lorum/Yatenga : Etude et développement rural/Association vaincre la pauvreté (EDR/AVP) pour un montant total de deux cent vingt sept millions sept cent vingt six mille sept cents quatre vingt quatre (227 726 784) F CFA TTC pour une période de trois (03) ans ;

Lot 5 : la structuration paysanne dans le Bam : Bureau d’appui- conseils et d’études pour le développement (BACED) pour un montant total de deux cent soixante millions cinq cent soixante sept mille six cents (260 567 600) F CFA TTC pour une période de trois (03) ans ;

Lot 6 : l’intensification agricole dans le Bam : Bureau d’appui- conseils et d’études pour le développement (BACED) pour un montant total de trois cent soixante quatorze millions quatre cent quatorze mille (374 414 000) F CFA TTC pour une période de trois (03) ans.

Au titre du deuxième rapport , le Conseil a approuvé le Plan d’action national sur l’efficacité de l’aide au développement.

Ce plan entre dans le cadre de la mise en ouvre et le suivi de la déclaration de Paris.

L’objectif global poursuivi par le projet est la mise en ouvre d’actions susceptibles d’améliorer l’efficacité de l’aide au développement dans notre pays. Le plan d’action est destiné à l’ensemble des acteurs au développement et servira de guide pour atteindre les objectifs fixés à l’horizon 2010.

Au titre du troisième rapport, le Conseil a examiné un dossier relatif à l’acquisition d’un avion de photographies aériennes au profit de l’Institut géographique du Burkina (IGB).

L’acquisition d’un avion de prise de vues entre dans le cadre de la gestion des ressources naturelles, environnementales et l’aménagement du territoire national. Ce précieux outil, outre les besoins locaux, permettra de satisfaire des demandes de services dans la sous-région.

Au regard de la pertinence des objectifs visés, le Conseil a décidé d’attribuer le marché à la société ATAM pour un montant de deux milliards sept cent quarante quatre millions cinq cent quatre vingt quatre mille huit cent quarante quatre (2 744 584 844) F CFA TTC, avec un délai d’exécution de quatre (04) mois.

Au titre du quatrième rapport, le Conseil a examiné et autorisé la ratification par ordonnance de l’accord de crédit n° 4355-BUR conclu le 30 août 2007 entre le Burkina Faso et l’Association internationale de développement (IDA) pour le financement du Projet d’accès aux services énergétiques (PASE).

La ratification de cet accord permettra de mobiliser les ressources nécessaires au financement de la réforme du secteur de l’énergie.

Au titre du cinquième rapport, le Conseil a examiné et adopté un décret portant création du Centre d’éducation spécialisée et de formation (CESFOR).

Au regard des réalités nouvelles qui modifient fondamentalement le contexte d’évolution de l’Institut national d’éducation et de production (INEPRO), la création d’une nouvelle structure mieux adaptée s’avère une nécessité.

1.3. AU TITRE DU MINISTERE DE L’ADMINISTRATION TERRITORIALE ET DE LA DECENTRALISATION

Le Conseil a examiné et adopté deux décrets portant nomination des membres du conseil de gestion du Fonds permanent pour le développement des collectivités territoriales (FPDCT) et du président dudit conseil.

Au terme du premier décret, le Conseil a nommé les personnes suivantes au conseil de gestion du Fonds permanent pour le développement des collectivités territoriales (FPDCT).

Administrateurs représentant l’Etat

Au titre du ministère de l’Economie et des finances

 Monsieur Amadou SANGARE, Mle 28 454 E, inspecteur du Trésor ;

 Monsieur Jimmy David KERE, Mle 47 676 F , administrateur des services financiers ;

Au titre du ministère de l’Administration territoriale et de la décentralisation

 Monsieur Léonard T. GUIRA, Mle 17 315 L , administrateur civil.

Au titre du ministère de l’Habitat et de l’Urbanisme :

 Monsieur Léon Paul TOE, Mle 74 244 P, urbaniste.

Administrateurs représentant les structures décentralisées

Au titre des conseils régionaux :

 Monsieur Léopold A.I. OUEDRAOGO, président du conseil régional du Centre-Nord ;

 Monsieur Nanti Mathias HIEN, président du conseil régional du Sud-Ouest.

Administrateurs représentant l’Association des municipalités du Burkina Faso (AMBF)

 Monsieur Seydou ZAGRE, maire de la commune de Koudougou ;

 Monsieur Tibo Jean Hervé KABORE, maire de la commune de Sourgou ;

 Madame Aïcha TRAORE , maire de la commune de Kougny .

Au terme du second décret, Monsieur Amadou SANGARE , Mle 28 454 E, inspecteur du Trésor, est nommé président du conseil de gestion du Fonds.

1.4. AU TITRE DU MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS SECONDAIRE, SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

Le Conseil a examiné et adopté un décret portant approbation des statuts de l’Institut des sciences (IDS).

L’adoption de ces statuts fait suite à la transformation de l’Institut des sciences en Etablissement public de l’Etat à caractère scientifique, culturel et technique (EPSCT) par le Conseil des ministres en sa séance du 20 juin 2007.

1.5. AU TITRE DU MINISTERE DE L’ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE NATIONALE

Le Conseil a examiné et adopté un (01) décret portant adoption des statuts du Centre d’éducation spécialisée et de formation (CESFOR).

Les statuts de l’Institut national d’éducation et de production (INEPRO) créé en juin 1986 sont dépassés du fait de l’évolution du contexte national et international en matière de droits de l’enfant.

1.6. AU TITRE DU MINISTERE DES POSTES ET DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

Le Conseil a adopté un décret portant renouvellement de mandats de trois (03) administrateurs au sein du conseil d’administration de la Société nationale des postes (SONAPOST).

Au terme de ce décret, le Conseil a examiné et adopté la nomination aux fonctions d’administrateurs représentant l’Etat les personnes suivantes :

Au titre du Premier ministère

 Madame Aïssétou ZEBRET , Mle 32 490 R, journaliste, attachée de mission.

Au titre du ministère des Transports

 Monsieur Ahoué KOUDOUGOU , Mle 25 117 U, juriste.

Au titre du ministère des Postes et des technologies de l’Information et de la Communication

 Monsieur Amado KABORE , Mle 01 235W, ingénieur des télécommunications.

Avant de lever sa séance, à 14 H 15 mn, le Conseil a entendu des communications orales et procédé à des nominations.

II. COMMUNICATIONS ORALES

II.1. Le Secrétaire général du gouvernement a informé le Conseil du lancement ce jour à Washington par la Banque mondiale du rapport mondial 2008 sur la pratique des affaires "Doing business" .

Le Burkina Faso a été reconnu parmi les cinq (05) pays ayant fait le plus de réformes au cours de l’année écoulée voyant son rang passer de 163è sur 175 en 2006/2007 à 161è sur 178 en 2007/2008.

Pour encourager le Burkina à poursuivre l’effort d’assainissement de son climat des affaires, le groupe de la Banque propose de lancer le rapport 2007-2008 de la région Afrique à Ouagadougou le 08 novembre 2007 à 14 heures GMT.

Cet événement de portée mondiale connaîtra la participation du monde de la haute finance venant de tous horizons et mettra en exergue les économies africaines ayant réussi à mettre en ouvre des réformes audacieuses.

II.2. Le ministre de la Justice a informé le Conseil de la rentrée judiciaire qui aura lieu le 1 er octobre 2007 à Ouagadougou sous le très haut patronage du Président du Faso.

Le thème retenu cette année est "Les droits de la défense dans l’ordonnancement juridique burkinabè".

Cette audience solennelle organisée par l’ensemble des hautes juridictions sera présidée par le Premier Président de la Cour des Comptes.

II.3. Le ministre des Transports a informé le Conseil de la tenue à Ouagadougou du 5 au 7 novembre 2007 de l’assemblée générale annuelle du Programme de politiques de transport en Afrique sub-saharienne.

Cette rencontre regroupera 35 pays autour de l’initiative conjointe Banque mondiale/Communauté économique des Nations unies pour l’Afrique lancée en 1987 dans le cadre de la deuxième décennie des Nations unies pour les transports et les communications en Afrique.

En marge de cette assemblée, se tiendra la réunion des ministres en charge des transports et des infrastructures des Etats membres.

II.4. Le ministre du Commerce, de la promotion de l’entreprise et de l’artisanat a informé le Conseil de la tenue de la rencontre gouvernement/secteur privé prévue pour le 28 septembre 2007 à Bobo-Dioulasso sous le haut patronage du Premier ministre.

Cette rencontre, qui est à sa 7 è édition s’inscrit dans la bonne tradition du dialogue instauré entre le gouvernement et le secteur privé.

Cadre d’examen des obstacles à la bonne marche des activités économiques, elle apporte des réponses appropriées aux questions essentielles de l’heure.

II.5. La ministre déléguée chargée de la Coopération régionale a fait au Conseil l’état d’avancement des préparatifs des Journées des communautés prévues cette année à Ouahigouya du 26 au 30 septembre 2007.

Le thème retenu est " Pays frontières, enjeux et perspectives pour les Etats des communautés et l’intégration".

Les journées des communautés participent au renforcement de la coexistence pacifique, de la solidarité et de la culture du dialogue.

III. NOMINATIONS

III. 1. MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES

 Madame Béatrice ouedraogo/yameogo, M le 52 197 B, inspecteur du Trésor, 1 ère classe, 4 ème échelon, est nommée agent comptable de l’Institut des sciences (ISD) ;

 Monsieur Cheik Hamalha Kourbié OUATTARA, Mle 56 712 T, inspecteur du Trésor, 1 ère classe, 3 ème échelon est nommé fondé de pouvoir du Trésorier des missions diplomatiques et consulaires ;

 Monsieur Namanegba KAFANDO, Mle 39 676 P, inspecteur du Trésor, 1 ère classe 3 ème échelon, est nommé agent comptable de l’Institut national de formation en travail social ;

 Monsieur Taranwendpanga Eric TIENDREBEOGO, Mle 56 711, inspecteur du Trésor, 1 ère classe, 3 ème échelon est nommé agent comptable de l’Institut géographique du Burkina (IGB) ;

 Monsieur Boureima KARAMBIRI, Mle 54 644 W, inspecteur du Trésor, 1 ère classe 2 ème échelon, est nommé agent comptable résident du CHR de Dédougou.

 III.2. MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS SECONDAIRE, SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

 Monsieur Salaka SANOU, Mle 18 051 B, Maître-assistant grade terminal, 2 ème échelon, est nommé Directeur général des enseignements et de la recherche ;

 Monsieur Boubié Toussaint BASSOLE, Mle 2 733 L , maître-assistant, échelle 12, 7 ème échelon, est nommé Vice-président chargé des enseignements et des innovations pédagogiques ;

 Monsieur Jean KABRE, Mle 17 557 F , professeur certifié, 2 ème classe, 7 ème échelon, est nommé Secrétaire général de l’Université Ouaga II.

 Monsieur Yinsbila Christophe OUEDRAOGO, Mle 07 147 W, conseiller pédagogique d’enseignement secondaire, 2 è classe 8 è échelon, est nommé Directeur de l’enseignement public ;

 Madame Rasmata OUEDRAOGO, Mle 44 006 F , inspecteur du secondaire, 1 ère classe, 3 è échelon, est nommée Directrice de l’éducation des filles au secondaire et au supérieur ;

 Monsieur Fla KOUETA, Mle 16 145 C , conseiller pédagogique d’enseignement secondaire, 2 ème classe, 8 ème échelon, est nommé Directeur de l’enseignement privé ;

 Madame Alimata BADINI/KABRE, Mle 18 449 A , professeur certifié 2 è classe 8 è échelon, est nommée Directrice de l’éducation artistique, culturelle et environnementale.

III.3. MINISTERE DES POSTES ET DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

 Monsieur Issouf DIALLO , Mle 03 471 B, informaticien, cadre de 5 ème échelon, est nommé Inspecteur technique ;

 Monsieur Pegdiwendé Georges Pascal LALLOGO , Mle 79 237 R, 1 ère classe, 3 ème échelon, est nommé Directeur des études et de la planification ;

 Monsieur Donatien TOUGMA, Mle 35 928 L , administrateur des services financiers, 1 ère classe 1 er échelon, est nommé Directeur de l’administration et des finances ;

 Monsieur Passolgué Sébatien YODA, Mle 1 813, inspecteur des Postes et services financiers, est nommé Directeur des ressources humaines (DRH) ;

 Monsieur Mohamed Rachid TRAORE, Mle 92 158 D, conseiller en sciences et technique de l’information 1 ère classe, 11 ème échelon, est nommé Directeur de la communication et de la presse ministérielle.

III.4. MINISTERE DE L’ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE NATIONALE

 Madame Minata YE/SARA, Mle 26 970 F , agent public, 1 ère classe, 9 ème échelon, est nommée inspecteur technique ;

 Madame Fatimata KORBEOGO/OUEDRAOGO, Mle 10 909 J, inspectrice d’éducation de jeunes enfants, 1 ère classe, 14 ème échelon, est nommée inspecteur technique ;

 Madame Agnès KABORE/OUATTARA, Mle 23 893 M , administrateur des affaires sociales, 1 ère classe, 9 ème échelon, est nommée directrice de l’encadrement et de la protection de l’enfant et de l’adolescent ;

 Madame Fatoumata OUATTARA/OUEDRAOGO, Mle 18 088 H, administrateur des affaires sociales, 1 ère classe, 9 ème échelon, est nommée Secrétaire permanent du Fonds national de solidarité ;

 Monsieur Lucien HIEN, Mle 53 508 B, inspecteur d’éducation de jeunes enfants, 1 ère classe, 1 er échelon, est nommé Directeur de la promotion de l’encadrement de la petite enfance ;

 Monsieur Saïdou OUEDRAOGO, Mle 25 446 E, inspecteur d’éducation spécialisée, 1 ère classe, 4 ème échelon, est nommé directeur de la protection et de la lutte contre les violences sur les enfants ;

 Madame Timpoko Alphonsine SAWADOGO/OUEDRAOGO, Mle 35 804 R, administrateur des affaires sociales, 1ère classe, 1er échelon est nommée directrice des placements et des adoptions ;

 Madame Ursule KABORE/BOUDA, Mle 27 834 G , administrateur des affaires sociales, 1 ère classe 10 ème échelon, est nommée directrice des services sociaux spécialisés ;

 Monsieur Lanwiougou Arsène BAGRE, Mle 46 398 P, inspecteur d’éducation spécialisé, 1 ère classe, 1 er échelon est nommé directeur de l’éducation spécialisée ;

 Monsieur Pierre SEDOGO, Mle 27 830 R, psychologue, est nommé directeur du plaidoyer et de la mobilisation sociale ;

 Monsieur Bélibi NEBIE, Mle 32 501 J, administrateur des affaires sociales, 1 ère classe, 1 er échelon, est nommé directeur de la protection et de la promotion des personnes âgées ;

 Madame Julienne KABORE/SOME, Mle 27 832 E, administrateur des affaires sociales, 1 ère classe, 7 ème échelon, est nommée directrice de la protection et de la promotion sociale ;

 Monsieur Aboubacar DIANE, Mle 47 757 R, administrateur des affaires sociales, 1 ère classe, 1 er échelon, est nommé directeur des études, de la planification et du contrôle ;

 Monsieur Ousseni SAWADOGO, Mle 47 771 L , attaché d’éducation spécialisé, 1 ère classe, 5 ème échelon, est nommé directeur provincial de l’action sociale et de la solidarité nationale du Kourwéogo ;

 Madame Fatoumata KAGONE/OUEDRAOGO, Mle 17 400 J, administrateur des affaires sociales, 2 ème classe, 9 ème échelon est nommée directrice provinciale de l’action sociale et de la solidarité nationale de l’Oubritenga.

Le Ministre de la Culture ,
du Tourisme et de la Communication
Porte-parole du Gouvernement

Filippe SAVADOGO
Commandeur de l’Ordre national